Position tarifaire douane camerounaise

Le tarif douanier des pays menbres de la CEMAC. Pour visualiser les nomencaltures d’une plage de chapitres , veuillez cliquer sur la plage concernée. Nomemclatures tarifairesLibellés des Produits8001.

Liste des positions tarifaires du tarif douanier électronique Tares. Direction générale des douanes, 30Berne. Par numéro tarifaire : ( Codification du SH ). Veuillez entrer le numéro de la position tarifaire à chiffres (exemple : 0804100000) .

Commission de la CEMAC – TARIF DES DOUANES – CEMAC. Deux considérations interviennent dans l’imputation des éléments figurant en deuxième position au paragraphe b). Environnement juridique de la douane, droit, code et tarif des douanes CEMAC. Dans le cas des mélanges, on attribue la position du composant qui confère à . Nomenclature douanière et tarifaire de l’Union Européenne, Tarif douanier Afrique de l’ouest et Tarif douanier Afrique centrale. Si vous connaissez la d ésignation exacte ou la position tarifaire de la.

République du Cameroun, de la République. La position du Tarif des Douanes dans laquelle une marchandise doit être . Termes des positions et des sous-positions tarifaires,.

Il indique d’une part la nomenclature tarifaire de chaque article et d’autre part, les droits et taxes de douane qui lui sont rattachés eu égard à l’espèce, à l’origine . Vous y trouverez toute la législation douanière (Tarif, Code, Réglementation, circulaires), les procédures de. Vous êtes ici: e-Services Consultation Tarif . Les tarifs douaniers des pays de l’Afrique de l’Ouest (UEMOA) et de l’Afrique. La Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) du Tarif Extérieur Commun. Cameroun, Congo, Gabon, Guinée Équatoriale, République Centrafricaine et Tchad.

Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises. Il est précisé dans les notes explicatives de ladite position que la plupart des articles . Le présent Tarif des Douanes est appliqué conformément aux règles fixées par le. Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet . Le classement des marchandises dans les sous-positions d’une même position est.

Il y a 5 jours – douanier avant la date de publication desdits Actes, CEMAC La position du Tarif des Douanes dans laquelle une marchandise doit être comprise. Mercredi Janvier 20Code de douane au cameroun PDF . La nouvelle a été communiquée aux opérateurs économiques par la Directrice générale des douanes (Dgd), en personne, .