Ctrl F (ou Pomme F) pour rechercher un code à. PERSONNEL MEDICAL CENTRES DE SANTE, Consulter. Cette déclaration comporte, pour chaque ligne, un code type de personnel (CTP) applicable à toute entreprise dès l’embauche d’un salarié.
Tableau des exonérations et des codes types de personnel. Exonération, Cotisation et contribution restant dues, Codes types de personnel . Le tableau Excel ci-dessous contient la liste des codes types . La table des codes types de personnel proposée dans le format CSV présente pour chaque type son code, son libellé, son format, ses taux et spécificités.
Déclarer ses cotisations sociales aux Urssaf en DSN. Pour rappel, la table des codes type de personnel est consultable sur Urssaf. Utilisation des codes types de personnel (CTP) : information pratique Vous. Urssaf par la transmission d’un bordereau de cotisations.
Augmentation de la cotisation vieillesse au 1er janvier 2016 . L’employeur doit se placer au décembre 20pour apprécier l’effectif. Code types de personnel afin de choisir le code. En DSN, l’Urssaf ne demande la déclaration des taux de cotisation que dans deux cas : – pour les.
En particulier la table de référence des codes types de personnel présente pour chaque code type.
