Ce document identifie les codes déclarables dans la déclaration d’échange de biens (DEB). Cette liste est actualisée tous les ans au mois de janvier.
Liste des nomenclatures du groupe: Nomenclature: Recherche de toutes les nomenclatures associées à des restitutions. Il est utilisé principalement dans l’établissement de la nomenclature douanière nationale et la . Chaque année, le règlement reprenant les nouvelles listes de la nomenclature tarifaire et statistique et du tarif douanier commun est publié au Journal officiel.
Nomenclature douanière et tarifaire de l’Union Européenne, Tarif douanier Afrique de l’ouest et Tarif. Mailing list, liste de diffusion et gestion d\’emailing . Le TARIF DOUANIER 20de l’Union européenne est paru : mettez à jour vos nomenclatures douanières. Cette liste est conçue comme un moyen auxiliaire lors de l’utilisation du.
Vérifiez le code de votre produit sur My export. La liste européenne des marchandises appelée Nomenclature . La Base de données en ligne des tarifs douaniers (TARIC) et les principales catégories de. La liste des codes pays utilisés dans différentes cases du DAU, . Sous Direction du Tarif douanier et de l’Origine des marchandises.
Par Position tarifaire du système harmonisé : Tapez le code sur caractères. Les articles du Code des douanes à jour en 20peuvent être téléchargés sous la forme d’un fichier PDF de 2pages. Vous y trouverez toute la législation douanière (Tarif, Code, Réglementation, circulaires), les procédures de. Vous êtes ici: e-Services Consultation Tarif . Si vous avez de la difficulté à accéder aux documents du Tarif ci-dessous, veuillez consulter notre page Format des documents.
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