Critères de recherche : – Séquentiel : Cliquez sur les titres – Par Chapitre : Tapez le code sur caractères dans la zone de recherche – Par Position tarifaire . REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. La nomenclature tarifaire et statistique est basée sur le Système Harmonisé de.
Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même . La Liste des Sous Positions Tarifaires à chiffres incluant la clé de contrôle informatique correspondant à chaque sous position ainsi que la TVA,actualisée le . L’identification de l’espèce tarifaire des marchandises détermine le montant des droits et taxes à acquitter ainsi que la nature des formalités douanières à . STRUCTURE DU TARIF DOUANIER A DIX (10) CHIFFRES. Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises. DR ou bien à la sous position tarifaire 8705. Cette nouvelle structure du Tarif douanier à pour objet de couvrir plus spécifiquement les produits par sous positions tarifaires allant jusqu’à dix . Liste des positions tarifaires du tarif douanier électronique Tares.
Direction générale des douanes, 30Berne. Par numéro tarifaire : ( Codification du SH ).
Veuillez entrer le numéro de la position tarifaire à chiffres (exemple : 0804100000) .