Codes douaniers hs

Le système de nomenclature du Système Harmonisé (SH) a été développé et est maintenu par l’Organisation mondiale des douanes. Entrez une chaîne de caractères présente dans une désignation de marchandises. Une chaîne de caractères est un mot ou un extrait de phrase.

Définie par l’article du Code des Douanes National, l’espèce tarifaire est la dénomination qui est attribuée à la marchandise dans le tarif . Obtenez votre code de nomenclature HS grâce à notre service gratuit. Trois modes de recherche vous sont proposés. La nomenclature combinée communautaire (NC8) = HS code + chiffres.

Classements douaniers et positions tarifaires de vos produits. En savoir plus : Nomenclature SH 20: quels classements douaniers pour vos produits ? Le système harmonisé (Harmonisierte System – HS), qui est géré par l’Organisation mondiale des douanes (WCO), détermine les six premiers chiffres du code à . Codes procédures – deuxième sous-rubrique_________________ 3. En permettant de disposer partout dans le monde d’un seul et même code de. SH contribue à l’harmonisation des régimes douaniers, des procédures . Nomenclature douanière et tarifaire de l’Union Européenne, Tarif douanier Afrique de l’ouest et Tarif douanier Afrique centrale.

Pour affecter un taux de douane à votre marchandise, les services douaniers de votre logisticien auront besoin que vous leur indiquiez le code de vos produits. Le Tarif des douanes est basé sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) de l’Organisation mondiale .

Pour les compléments alimentaires, le code douanier 210690est généralement utilisé sans distinction. Le fait qu’il y ait un ingrédient ou plusieurs dans le . Si vous souhaitez connaître les principes de base régissant l’intervention douanière, référez-vous au code des douanes et aux textes pris pour son application . Vous y trouverez toute la législation douanière (Tarif, Code, Réglementation, circulaires), les procédures de . De très nombreux exemples de phrases traduites contenant code douanier – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Le droit de douane (ou DdD) est un impôt qu’un importateur doit payer sur sa.

Le tarif douanier des pays menbres de la CEMAC. Pour visualiser les nomencaltures d’une plage de chapitres , veuillez cliquer sur la plage concernée. La Gestion Automatisée des Informations Douanières et des Echanges est une.

Le service Classification de codes douaniers Brésil est proposé par. HS), et au besoin de ses partenaires et clients .