Liste des positions tarifaires du tarif douanier électronique Tares. Direction générale des douanes, 30Berne. Par numéro tarifaire : ( Codification du SH ).
Veuillez entrer le numéro de la position tarifaire à chiffres (exemple : 0804100000) . L’union Douanière, mise en place le 1er Janvier 200 s’articule autour du Tarif Extérieur Commun et le régime du Tarif préferentiel. Le tarif douanier des pays menbres de la CEMAC. Pour visualiser les nomencaltures d’une plage de chapitres , veuillez cliquer sur la plage concernée.
Les marchandises importées sont soumises au tarif des douanes dans l’état où. Nomenclature douanière et tarifaire de l’Union Européenne, Tarif douanier Afrique de l’ouest et Tarif douanier Afrique centrale. Les Tarifs Douaniers permettent à nos clients de vérifier quels droits de. Termes des positions et des sous-positions tarifaires,. Les tarifs douaniers des pays de l’Afrique de l’Ouest (UEMOA) et de l’Afrique.
La Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) du Tarif Extérieur Commun (TEC) . Les tarifs douaniers en Afrique de l’Ouest. Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Guinée Bissau, Mali, Niger, . La mise à jour annuelle de la nomenclature SH (Système Harmonisé) entrera en vigueur au 1er janvier 20: avez-vous prévu de vérifier les positions tarifaires .
Le TEC est la nomenclature de ces positions tarifaires,. Droit de Douane du Tarif douanier de l’UEMOA. Le classement des marchandises dans les sous-positions d’une même position est déterminé . Les parties contractantes sont tenues de s’assurer que leur tarif douanier à. La position du tarif des douanes dans laquelle une marchandise doit être comprise, lorsque cette marchandise est susceptible d’être rangée dans plusieurs . CHAPITRE VI – CONDITIONS D’APPLICATION DE LA LOI TARIFAIRE.
Ces droits de douane (exprimés en pourcentage) sont regroupés en huit catégories. Proportion de sous-positions à six chiffres du SH en franchise de droits . Vous y trouverez toute la législation douanière (Tarif, Code, Réglementation, circulaires), les procédures de. Vous êtes ici: e-Services Consultation Tarif . Le classement des marchandises dans le Tarif est effectué conformément.
OMD – contrôle, facilitation, questions tarifaires et. Titre Ier : Principes généraux du régime des douanes. Chapitre IV : Conditions d’application de la loi tarifaire. Pour chaque position tarifaire, l’ensemble des droits et taxes applicables sont.
Les notes de service de la Douane sénégalaise, les Codes des douanes de . Section – Droit de communication particulier à l’administration des douanes. Le présent Code s’applique au territoire douanier de la Communauté. La position du Tarif des Douanes dans laquelle une marchandise doit être comprise.
Le Colonel Malick MBAYE, Inspecteur Principal des Douanes, en service. Ce système vous sort toutes les positions tarifaires douanières et vous.