Telecharger nomenclature douaniere marocaine

L’équipe douanière chargée du Tarif Intégré a été primée pour la troisième fois.

Mondiale des Douanes et, pour la même journée de l’année 201 le Trophée de Mérite de la douane marocaine. Etat ou une union douanière ou économique traite des produits marocains moins . EDITIONS – LE TARIF DOUANIER – en conformité avec … pharmacies. Ceci est une version de DEMO du service Nomenclature douanière locale.

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Accord entre l’Union Européenne (UE) et le Royaume du Maroc relatif aux. Les articles du Code des douanes à jour en 20peuvent être téléchargés sous la forme d’un fichier PDF de 2pages. Association Européenne de Libre Echange (AELE) et Maroc – Turquie, doivent être déposées ou adressées au. Une demande établie sur le formulaire Demande de Franchise Douanière. Lors de l’établissement de la déclaration en douane, vous devez compléter la désignation.

Les premiers chiffres de la nomenclature représentent la position du Système Harmonisé (S.H.),. Le classement des marchandises dans la Nomenclature est . Ces droits de douane (exprimés en pourcentage) sont regroupés en huit catégories.