Tarif des douanes 2016

Le TARIF DOUANIER 20de l’Union européenne est paru : mettez à jour vos nomenclatures douanières. Direction de la Fiscalité et du Recouvrement. Sous Direction du Tarif douanier et de l’Origine des marchandises.

Si vous avez de la difficulté à accéder aux documents du Tarif ci-dessous, veuillez consulter notre page Format des documents. Tarif douanier, règlementation et formation douanière. Entrez une chaîne de caractères présente dans une désignation de marchandises.

Une chaîne de caractères est un mot ou un extrait de phrase.

Tableaux d’estimation de droits et taxes sur la base du Tarif Douanier Commun. Le Tarif Intégré des Communautés européennes (TARIC) défini au. Nomenclature combinée – Edition mise à jour au 1er janvier 2016. Les articles du Code des douanes à jour en 20peuvent être téléchargés sous la forme d’un fichier PDF de 2pages. La mise à jour annuelle de la nomenclature SH (Système Harmonisé) entrera en vigueur au 1er janvier 20: avez-vous prévu de vérifier les positions tarifaires . Ethique douanière Remise des kits du douanier aux agents.

Les Tarifs Douaniers permettent à nos clients de vérifier quels droits de douane et taxes seront appliqués à leurs produits selon le Système Harmonisé de . Premier ministre – Direction de l’information légale et administrative; Editeur . Le tarif douanier des pays menbres de la CEMAC.

Pour visualiser les nomencaltures d’une plage de chapitres , veuillez cliquer sur la plage concernée. Services de consultation et de formation en douane. Le nouveau tarif douanier commun applicable à partir du 1er janvier 20est paru. Titre Ier : Principes généraux du régime des douanes.

Partenariat Douane-Secteur public : pour une recherche optimale des renseignements.

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